tag:blogger.com,1999:blog-6803327613761906100.post911090538833259309..comments2023-05-28T12:35:49.963+02:00Comments on Prisme1418: La Justice au quotidien dans le corps de troupe : le 134e RIPrisme1418http://www.blogger.com/profile/06092247880382277641noreply@blogger.comBlogger3125tag:blogger.com,1999:blog-6803327613761906100.post-27324094080559875772016-01-28T18:27:22.539+01:002016-01-28T18:27:22.539+01:00Bonjour mon Général,
Merci de cette longue réponse...Bonjour mon Général,<br />Merci de cette longue réponse, fortement documentée comme toujours, et qui ouvre, pour moi, un nouvel espace de réflexion. <br />S'il n'y a pas à rechercher un lien entre présence et sanction,( faut-il en voir un entre présence ou pas du lieutenant Vermeil et sanctions ?) La présence répétée comme commissaire rapporteur d'un officier connaissant la loi dans le civil, est-elle le fruit du hasard, alors que vous avez, me semble-t-il produit dans un de vos ouvrages un document montrant que certains généraux "se plaignaient" de la "mauvaise influence " des gens connaissant le droit dans le civil. Il y probablement une explication à cela, à moins que vous ne "mettiez en évidence" la même chose dans d'autres unités.<br />Prisme travaille à mettre au clair ce pan si douloureux de notre mémoire. Que chacun de vous en soit remercié.<br />Soboul disait assez souvent aux gamins que nous étions: <br />Comprendre la Révolution? C'est d'abord mettre de l'ordre dans le chaos des faits. Il semble bien que vous avanciez sur cette voie difficile!<br />Anonymousnoreply@blogger.comtag:blogger.com,1999:blog-6803327613761906100.post-45861232888539402982016-01-25T16:37:16.700+01:002016-01-25T16:37:16.700+01:00Bonjour
Merci de ces réflexions utiles pour enrich...Bonjour<br />Merci de ces réflexions utiles pour enrichir la recherche.<br />Quelques éléments de réponse à vos questions :<br />1) Qu’en est-il des juges ? Fréquence en liaison avec jugements.<br />Pour la fréquence l’étude a été faite mais on n’a pas été jusqu’au lien présence-sanction.<br />Rappel<br />Dans tout jugement, il y avait comme président un colonel. Les 4 autres membres étaient pris dans l’ordre décroissant des grades : un chef de bataillon, un capitaine, Un Lieutenant et un sous-officier.<br />Si l’on examine ces 5 strates pour la 15° DI, on constate :<br />Présidents : 42<br />Les plus fréquents<br />Colonel de Seganville : 14 fois<br />Colonel Greiner : 9 fois<br />2 à 8 fois, 2 à 7 fois, 2 à 6 fois…<br />Membres<br />A/Le chef de bataillon : 85<br />Chef de bataillon RICHARD : 8 fois <br />CB de St Bon : 5 fois..<br />90% ont été membres une seule fois.<br />B/ Le capitaine : 73<br />Capitaine MOUTON : 23 fois<br />Cne CLAVE 10 fois<br />C/ Le Lieutenant : 98<br />Lt LEPAGNOLE 13 fois<br />2 l’ont été 4 fois, l’un 3 fois, le reste une fois<br />D/ Le sous-officier : 89<br />Un : 8 fois ; 1 : 6 fois, 2 : 5 fois…<br />68 n’ont siégé qu’une fois.<br />On constate donc pour la plus grande fréquence :<br />Un Président à 14 fois, un Chef de bataillon à 8 fois, Un capitaine à 23 fois, un Lt à 13 fois, un sous-officier à 8 fois.<br />On aimerait savoir si le capitaine Mouton, qui a été acteur dans 23 jugements a écrit ses mémoires pour en savoir un peu plus.<br />Les présidents sont ceux qui ont été puisés dans un choix fatalement restreint. Les lieutenants ont été ceux dont la diversité a été la plus grande avec les sous-officiers et les chefs de bataillon. On peut en conclure que le poids du président a pu être important.<br />On constante donc une absence de spécialisation des juges . Du fait des tués, des blessés ,évacués pour maladie ou mutés, le renouvellement est permanent, contrairement à ce qui se passe pour le commissaire rapporteur. Les nominations comme juges sont fonction de la disponibilité de ces derniers.<br /><br />2) Reprise en main par le pouvoir civil<br />Oui. Cela a été très important pour faire chuter le nombre d’exécutés. Cela est du à l’action tenace, opiniâtre du Parlement par le biais de la Commission de la législation civile et criminelle qui a du se battre contre la réticence du Sénat et du Gouvernement à changer les choses. La loi du 27 avril 1916 installe des garde-fous à une justice laissée jusque là sans contrôle.<br />3)Latitude des juges<br />Elle a pu jouer.: en 1914, année la plus expéditive , 50% d’acquittements au 134° RI pour des motifs passibles de la peine de mort.<br />Ceci étant les juges étaient soumis à une double pression :<br />-Celle directe de leurs chefs :<br />« VIII° Armée 5 Janvier 1915<br />N° 477 ( Source carton SHD 19 N 1363)<br />Dans sa séance du 31 décembre 1914, le Conseil de Guerre de la 32° DI s’est borné à retenir contre le soldat X… du 80° RI l’inculpation pour abandon de poste sur territoire en état de guerre au lieu de celle pour abandon de poste en présence de l’ennemi. La faiblesse dont les juges ont fait preuve en cette circonstance montrent qu’ils ne sont pas à la hauteur de leurs fonctions. En conséquence les juges du Conseil de Guerre de la 32° DI devront être immédiatement remplacés »<br />Signé Général d’Urbal »<br />-Celle des convictions inculquées<br />Plus diffuses car implicites, elles ont certainement imprégné l’esprit de nombreux membres désignés comme juges, à savoir qu’en période de luttes traumatisantes, le maintien de la discipline et de l’obéissance passait par une sévérité supérieure à celle observée en temps de paix. Ici on est dans le domaine de l’hypothèse, contrairement à la pression hiérarchique, mais seuls des écrits laissés par ces juges pourraient nous éclairer.<br />André Bach<br />Anonymoushttps://www.blogger.com/profile/01078085640721770576noreply@blogger.comtag:blogger.com,1999:blog-6803327613761906100.post-30191967469423154202016-01-20T10:25:47.254+01:002016-01-20T10:25:47.254+01:00l’action du commissaire rapporteur n’est pas à sou...l’action du commissaire rapporteur n’est pas à sous-estimer. Dans cette fonction, la 15e DI a eu pour presque quasiment toute la durée de la guerre, du 6 juin 1914 au 15 mars 1918, le Lt Jean Vermeil, avocat dans le civil. La stabilité de ce spécialiste de la justice a dû contribuer à limiter l’amateurisme et les dérapages dans l’administration de la justice.<br />dites-vous, et à juste titre.<br />Il me semble que vous ouvrez là une piste de travail qui devrait être explorée plus avant, ce que vous avez fait en établissant le tableau des suspensions de peine pour les généraux.<br />Mais il manque, peut-être, à votre étude un tableau des juges, établissant la fréquence de leur présence et de leurs décisions. Y aurait-il une concordance avec la présence d'un même officier rapporteur?<br />Par ailleurs vous écrivez ceci:<br />"Dans cette unité, on ne voit en aucune façon se vérifier l’image persistante, même si minoritaire, d’une justice militaire mise en œuvre par des psychopathes, à qui la guerre et le pouvoir politique auraient laissé la possibilité d’assouvir leurs penchants profonds et qui ne s’en seraient pas privés. Ce n’est pas l’image que l’on retient de cette enquête"<br />après avoir écrit cela:<br />On voit bien aussi, au fil du temps, que la loi du 27 avril 1916, le décret du 8 juin 1916 et celui du 20 avril 1917, en rétablissant le contrôle du pouvoir politique sur la justice militaire ont considérablement modifié le « paysage »judiciaire des années 1916 à 1918."<br />ce qui laisse entendre que la reprise en main de la justice militaire par le pouvoir civil a considérablement modifié le fonctionnement de la justice militaire!<br />L'association de ces deux phrases mérite, à mon avis quelques éclaircissements.<br />Soit le pouvoir civil a abandonné ses "enfants" soit-il les a protégés. <br />A mon avis cela a varié dans le temps et en fonction des hommes chargés de rendre la justice. Si tel est votre avis alors il faut le préciser!<br />Il a souvent été écrit - et il me semble par Prisme aussi- que la latitude des juges était infime, tel délit qualifié impliquait telle sanction sans marge d'appréciation, ce qui limitait la "responsabilité" des juges militaires dans le choix des sanctions. Il semble que vos travaux et vos conclusions tendent à le montrer qu'au contraire il y avait "certaines possibilités" d'apprécier la faute commise. Ce qui remet au premier plan les hommes "dont la charge était de juger" et donc remet, d'une certaine façon, l'accent sur leur "responsabilité" personnelle dans le choix des sanctions. <br /><br /><br />Anonymousnoreply@blogger.com